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Marques déposées par CARCEPT-Prévoyance
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SOLALLIANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLALLIANCE
CARCEPT-Prévoyance, Institution de Prévoyance, régie par les dispositions du titre III du livre IX du code de la Sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3666029
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
SOLALLIANCE de CARCEPT-Prévoyance

Présentation de la marque SOLALLIANCE

Déposée le 22 juillet 2009 par CARCEPT-Prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLALLIANCE »

Le déposant est CARCEPT-Prévoyance, Institution de Prévoyance, régie par les dispositions du titre III du livre IX du code de la Sécurité sociale domicilié(e) 174 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nadine MICEK domicilié(e) 1-13 rue Denise Buisson - 93491 - MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 38 39 41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLALLIANCE est expirée depuis le 22 juillet 2019.

CARCEPT-Prévoyance a également déposé les autres marques suivantes : PARE-CHOCS , DOmissimo – Prévoyance , CARCEPT Prévoyance , DOmissimo Services , CARCEPT-ASSIST , "DES KILOMETRES D'EXPERIENCE" , Cup 2014, le Trophée des Routiers de Carcept Prev , DOmissimo – Assurances


CARCEPT-Prévoyance, Institution de Prévoyance, régie par les dispositions du titre III du livre IX du code de la Sécurité sociale - 174 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France


Nadine MICEK - 1-13 rue Denise Buisson - 93491 - MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

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